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Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations de publication d’articles sponsorisés proposées par NetPlume. Elles s’appliquent à toute commande passée auprès de NetPlume, que le client soit une agence, un annonceur ou un particulier.

Article 2 — Commandes

Toute commande est réputée ferme et définitive après validation du devis par le client et réception du paiement correspondant. La validation du devis implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 3 — Tarifs

Les prix sont indiqués en euros hors taxes (HT). La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la facturation. NetPlume se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les commandes en cours restant au tarif accepté lors de la validation du devis.

Article 4 — Délais

Les délais de publication indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et dépendent de la gamme choisie. NetPlume s’engage à respecter un délai maximum de 14 jours ouvrables à compter de la réception du paiement et de la validation du brief rédactionnel.

Article 5 — Garantie

NetPlume garantit le maintien des articles et liens publiés sur les sites du réseau pour une durée minimale de 12 mois à compter de la date de publication. En cas de suppression involontaire, NetPlume s’engage à republier l’article dans un délai raisonnable.

Article 6 — Responsabilité

NetPlume ne saurait être tenu responsable des variations de métriques SEO (Domain Authority, Domain Rating, trafic organique) des sites du réseau, celles-ci étant déterminées par des outils tiers indépendants de notre volonté. NetPlume s’engage toutefois à maintenir la qualité éditoriale de ses sites.

Article 7 — Résiliation

En cas de non-respect des présentes CGV par l’une des parties, NetPlume se réserve le droit de suspendre ou de résilier la prestation, sans préjudice de tout dommage et intérêt qui pourrait être réclamé.

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